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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE
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ALLIANCE FARINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALLIANCE FARINE
ALLIANCE FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3474747
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/01/2027
ALLIANCE FARINE de ALLIANCE FARINE

Présentation de la marque ALLIANCE FARINE

Déposée le 12 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ALLIANCE FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE domicilié(e) 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 237 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 RUE Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque ALLIANCE FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE FARINE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : LA SUBTILE La Tradition Française , Baguette de mon moulin , Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” , TONIC L'ALLIANCE EQUILIBRE et VITALITÉ , AU PAIN GOURMAND , DÉLICE L'ALLIANCE AUX NOTES TOASTÉES , L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE , LA BELLE ALLIANCE


ALLIANCE FARINE, SAS - 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 502237324


JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 RUE Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2634961 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-19

Inscription le 19 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°700022 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-19

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ;

Meunerie.